FORUM FRANCOPHILE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  GalerieGalerie  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-23%
Le deal à ne pas rater :
EVGA SuperNOVA 650 G6 – Alimentation PC 100% modulaire 650W, 80+ ...
77.91 € 100.91 €
Voir le deal

 

 les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement :

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
WillyNR
Modérateur
Modérateur
WillyNR


Masculin
Nombre de messages : 208
Age : 32
Localisation : Ile-de-France
Parti politique et emploi : DLR-gaulliste social - 1ere année CAP ébéniste
Date d'inscription : 19/09/2007

les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement : Empty
MessageSujet: les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement :   les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement : EmptyDim 23 Déc - 1:08

voici les lois et amendements que j'ai proposé à l'Assemblée générale , votés , approuvés puis promulgés :

-baisse du nombre minimum de votants pour pouvoir organiser et voter une mention de censure ( passant de 20 à 17 )

-création du groupe centre

-limitation du nombre de lois ou d'amendements au Parlement ( pas plus d'un loi ou amendement à proposer par jour pour chaque modérateur )

-instauration du pouvoir de référendum au modérateur général

-loi favorisant la publication de la constitution

-loi augmentant la durée maximal du vote au parlement ( le faisant passer de 5 jours à 7 jours )


Dernière édition par le Sam 16 Fév - 1:11, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Jérémy-64
Membre
Membre
Jérémy-64


Masculin
Nombre de messages : 250
Age : 37
Localisation : Partout
Parti politique et emploi : Napoléon
Date d'inscription : 03/11/2006

les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement : Empty
MessageSujet: Re: les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement :   les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement : EmptyDim 23 Déc - 13:48

WillyNR a écrit:
-loi favorisant la publication de la constitution
Je l'ai mis dans "nouveautés et mises à jours"
Revenir en haut Aller en bas
WillyNR
Modérateur
Modérateur
WillyNR


Masculin
Nombre de messages : 208
Age : 32
Localisation : Ile-de-France
Parti politique et emploi : DLR-gaulliste social - 1ere année CAP ébéniste
Date d'inscription : 19/09/2007

les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement : Empty
MessageSujet: Re: les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement :   les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement : EmptyDim 23 Déc - 16:42

c'est parfait . mcr beaucoup pour ta participation pour la publication de la constitution officielle Wink
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement : Empty
MessageSujet: Re: les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement :   les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement : Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
les lois que j'ai proposé puis adopté au Parlement :
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» DISSOULUTION DU PARLEMENT

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
FORUM FRANCOPHILE :: Info du forum! :: L'ADMINISTRATION ! :: La direction du Forum ! :: PASCOUL-
Sauter vers: